Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par DOMINIQUE DEPOORTERE, SEBASTIEN DESQUENNE, OLIVIER HOORNAERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAFE PROJET-CAFE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Les déposants sont DOMINIQUE DEPOORTERE domicilié(e) 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France, SEBASTIEN DESQUENNE domicilié(e) 80 RUE LEON MARLOT - 59100 - ROUBAIX - France, OLIVIER HOORNAERT domicilié(e) 247 RUE SOLFERINO - 59100 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DEPOORTERE domicilié(e) 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque CAFE PROJET-CAFE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE PROJET-CAFE.COM est expirée depuis le 14 février 2021.
DOMINIQUE DEPOORTERE a également déposé les autres marques suivantes : FREECHISE
DOMINIQUE DEPOORTERE - 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France
SEBASTIEN DESQUENNE - 80 RUE LEON MARLOT - 59100 - ROUBAIX - France
OLIVIER HOORNAERT - 247 RUE SOLFERINO - 59100 - LILLE - France
DOMINIQUE DEPOORTERE - 13 ALLEE DES AULNES - 59290 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.
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